Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 8·fr
    ...a cellule territoriale de vulgarisation agricole (Tataouine) au co...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 12·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2019 / N°107·page 20·fr
    ...- l'autorisation du gouverneur est exigées pour les étrangers. 20...
  • Annonces Légales·2020 / N°035·page 10·fr
    ...ivent au préalable avoir l'autorisation du gouverneur de Sfax. L'...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 30·fr
    ...pôle technologique pour la valorisation du désert et pour le perfe...
  • Journal Officiel·2009 / N°033·page 7·fr
    ...ce de l'aménagement et des autorisations urbaines à la sous-direct...
  • Annonces Légales·2005 / N°010·page 3·fr
    ...Les étrangers doivent être munis en plus, des autorisations admini...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 11·fr
    ...n° 70-216 du 26 juin 1970, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 42·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 33·fr
    ... Alimentaires, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 40·fr
    ... peut être exécuté que sur autorisation du tribunal statuant sur l...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 52·fr
    ...S'il est étranger il doit obtenir l'autorisation administrative né...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 41·fr
    ...doivent être porteurs de l'autorisation de Monsieur le gouverneur....
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 50·fr
    ...ociés ont décidé de donner autorisation à l'associée Mme Aida Ben...
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 18·fr
    ...Dans le cadre de cette autorisation, le Conseil d'Administration a...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 33·fr
    ...ocable et présentation des autorisations administratives nécessair...
  • Journal Officiel·1992 / N°064·page 20·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 45·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir au préalable l'autorisation du gouve...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 23·fr
    ...oit au préalable obtenir l'autorisation administrative requise la ...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 12·fr
    ...ise à prix est soumise à l'autorisation préalable du gouverneur. -...