...s de la Société Immobilière El Basma, pour un mandat de trois ans ...

...e l'IS, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...

...ise en bouteille de boissons à base de jus de fruits. **Dénominat...

...t des intérêts calculés sur la base du taux légal civil majoré de ...

...quelle s'ouvrent une maison en bas et une autre à l'ouest. Une cui...

...ter du 1er janvier 1969 Ahmed Abassi Zribi à compter du 1er janvie...

...Taieb Sahbani, Ambassadeur de Tunisie, Secrétaire Général du Secré...

...essage, de toilettes, de trois bassins, de six douchettes, d'une c...

... préparation de compositions à base d'olives et compositions obten...

...emprunt sont déductibles de la base imposable à l'impôt sur les re...

...à compter du 1er octobre 1968 Abassi Mongi, à compter du 1er octob...

...à compter du 8 novembre 1973 Abbassi Mesaoud, à compter du 10 octo...

...à compter du 1er octobre 1971 Abassi Mustapha, à compter du 1er av...

...de » sur fond d'émail vert, en bas de la décoration le millésime 1...

...A) Le jury délibère la base des rapports établis par les professeu...

...L'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de France en Tuni...

...acées, renfermant un puits, un bassin et un local d'habitation, si...

...**Objet :** Les Travaux d'Entreprise d'Electricité à la basse et h...

...r du 1er février 1968 Hassen Tebassi Ali El Chetloui, à compter du...

...ffectuée sur la mise à prix de base qui était de l'ordre de 110.65...