Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 21·fr
    ...Aux termes d'une déclaration délivrée par le receveur de l'enregis...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises soit la moitié revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 11·fr
    ...Elevage des cheveux. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Samy Mouhafel ...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 41·fr
    ...mation de Plastique « SMTP » (devenue la société « TECHNOPLAST » s...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 2·fr
    ...lie et signée par devant le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 5·fr
    ...STE AstroEvenings TUNISIE. Siège social : Appart 3A3, immeuble CR...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 45·fr
    ...La totalité du capital social devenu de diners 60.000.000 (soixant...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 26·fr
    ...Acte reçu par Mr Mohamed Drioua Receveur des Actes Civils à Tunis,...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 65·fr
    ...Les parts indivises revenant de l'immeuble objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 10·fr
    ...la totalité de 1000 parts des parts indivises revenants au débiteu...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au créancier hypothécaire...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises lui revenant de 660 m² dans la pro...
  • Annonces Légales·2004 / N°148·page 3·fr
    ...La totalité des droits indivis 33240 parts lui revenant dans la pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 37·fr
    ...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 22·fr
    ...sement par devant Madame le receveur d'enregistrement des actes de...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 17·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 755 --- ## SOCIETE DE DEVELOPPEME...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 38·fr
    ...L'acquéreur est devenue la propriétaire de la totalité du fonds de...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 22·fr
    ...Elle a été faite le 2 avril 1982 par devant Monsieur le receveur d...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 34·fr
    ...ement reçue par Monsieur le receveur des actes civils, le 1er sept...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 10·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les dits immeubles. Art. 3. —...