Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 20·fr
    ...— L'exécution d'heures supplémentaires est soumise à l'autorisatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°043·page 9·fr
    ...hères s'il n'est muni de l'autorisation du Gouverneur. Pour se re...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 30·fr
    ...vités d'encadrement et de vulgarisation pour le compte des adhéren...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 52·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de monsieur le gouverneur ...
  • Annonces Légales·2013 / N°105·page 19·fr
    ...étrangers l'obtention de l'autorisation du Gouverneur. Maître Lil...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 123·fr
    ...Cette cession a fait l'objet de l'autorisation de Monsieur le Mini...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 58·fr
    ...es qu'après obtention de l'autorisation du gouverneur. 2013R04988...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 41·fr
    ...ieu aussi de présenter les autorisations administratives nécessair...
  • Journal Officiel·1993 / N°035·page 10·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 22·fr
    ...1- Autorisation des associés à vendre des parts sociales à des ass...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 24·fr
    ...société TOTAL TUNISIE; - L'autorisation de l'inscription du centre...
  • Annonces Légales·2024 / N°016·page 8·fr
    ...- Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisati...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 21·fr
    ...- Les étrangers doivent au préalable avoir une autorisation d'acha...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 2·fr
    ...ers doivent être munis des autorisations préalables exigées par la...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 45·fr
    ...Les étrangers doivent en outre obtenir les autorisations requises....
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 54·fr
    ...r qu'après obtention d'une autorisation d'achat délivrée par Monsi...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 2·fr
    ... 75-430 du 4 juillet 1975, autorisant la commune d'Hammam-Lif à co...
  • Annonces Légales·2009 / N°153·page 39·fr
    ... ils doivent se munir de l'autorisation exigée. Pour plus amples r...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 44·fr
    ...te du 4/5/2012 en vue de l'autorisation d'ouverture des procédures...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 16·fr
    ....500.372 | | Comptes de régularisation passif | 274.329.720 | |...