Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 53·fr
    ...d'une usine En vertu de l'autorisation du juge commissaire en dat...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 5·fr
    ...lités d'Exploitation et de valorisation. ### d - Activités d'expl...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 25·fr
    ...97 - Titularisation des agents et ouvriers des crédits délégués au...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 3·fr
    ...l'obtention préalable de l'autorisation du gouverneur pour les étr...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 45·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 58·fr
    ...vent, en plus, obtenir une autorisation légale conformément à la l...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 34·fr
    ...oit au préalable obtenir l'autorisation administrative requise. L...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 15·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°006·page 5·fr
    4) insertion relative à une autorisation de transport en commun : ...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 10·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et les secréta...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 21·fr
    ...t 2024 en vu d'obtenir une autorisation d'installation et d'exploi...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 8·fr
    ...doivent en plus produire l'autorisation préalable de monsieur le g...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 14·fr
    ...5° Autorisation à donner aux Administrateurs en exécution de l'art...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 2·fr
    ...ent être munis en plus des autorisations administratives nécessair...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 5·fr
    ... 1963 (3 doul hijja 1382), autorisant la Commune de Sousse à contr...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 7·fr
    ...suivre son activité sans l'autorisation du tribunal et immatricule...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 30·fr
    ...« Le Bâtiment Moderne » sollicite l'autorisation d'établir et expl...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 39·fr
    ...- Les étrangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Monsie...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 58·fr
    ...L'extension des pouvoirs du gérant en lui autorisant de contracter...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 24·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...