Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 46·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir l'autorisation préalable du gouverne...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 43·fr
    ...ise à prix est soumise à l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 15·fr
    ...2010, il a été décidé la régularisation du Mode et les délais de c...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 23·fr
    ...après autorisation à accorder par l'occupant La dite maison sera ...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 14·fr
    ...- Autorisation de Mr Habib Erraies à contracter des crédits auprès...
  • Annonces Légales·2020 / N°070·page 17·fr
    ...s doivent être munis d'une autorisation préalable exigé par la loi...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 6·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 21·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 10·fr
    ...s doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la lo...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 2·fr
    ...in 2025, en l'absence de régularisation ou de demande expresse de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 47·fr
    ...Les étrangers ne peuvent y participer qu'après l'autorisation du g...
  • Annonces Légales·2015 / N°117·page 19·fr
    ...voie d'avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 11·fr
    ...de la société, sans aucune autorisation préalable du conseil : Ti...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 20·fr
    ...de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la p...
  • Journal Officiel·1996 / N°087·page 20·fr
    ...a cellule territoriale de vulgarisation (Bir El H'tay) au commissa...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 45·fr
    ...les modalités d'octroi des autorisations de transport public de pe...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 12·fr
    ...Les étrangers doivent avoir été munis des autorisations administra...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 15·fr
    ...nt avoir préalablement une autorisation du gouverneur de Sfax, de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 10·fr
    ...Il est cependant statué sur les demandes d'autorisation de prise d...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 7·fr
    ...3- Autorisation du liquidateur à supprimer les créances insolvable...