Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 16·fr
    ...Sebastian Bonet Sirera). Cette invention est caractérisée par un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 28·fr
    ...2 862 dinars constituée sur la base d'un taux égal à 54,4 % appliq...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 66·fr
    ...se à Oued Fenahtia au lieu dit Basseia, secteur Oued Béja, délégat...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 4·fr
    ...renoncé à monsieur Kebiri Abdelbasset, la totalité du fonds du com...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 18·fr
    ...ommissaire et Monsieur Hédi Labbassi, comme séquestre ainsi que la...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 17·fr
    ...er sa pérennité, et ce, sur la base de la progression projetée de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 12·fr
    ...ssus) en présence d'un composé basique (par exemple K2CO3) dont l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 21·fr
    ...RESSE » du 5 Octobre 1962, (au bas de la 5e page). N° 1.655. ## ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 44·fr
    ... les enchères se feront sur la base d'un prix d'ouverture global d...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 15·fr
    ...1) Les ouvrages maritimes comprenant les bassins, les travaux de d...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 5·fr
    ...La transaction est conclue sur la base de critères et d'un barème ...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 29·fr
    ...ursuite de son activité sur la base du plan suivant : Premièremen...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 7·fr
    ...L'avance est due au taux de 15% sur la base des bénéfices réalisés...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 32·fr
    ...150 parts Abdernahmane El Basti... 150 parts Durée : Cinquante a...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 18·fr
    ...neb, à compter du 16 Mars 1973 Bassoumi Naziha, à compter du 16 Ma...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 52·fr
    ... NAJA ESSIA EP CHABCHOUB | EL ABASSI BECHIR BEN HEDI | CHAFAI ROCH...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 13·fr
    ...la fondation Ettili ben Hadj Abbas ben Ettili, sise à Foussana, Dé...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr
    ...ées au sort par le jury sur la base d'une épreuve dans chacun des ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 24·fr
    ...Selon l'invention, le bout se compose d'une couche de base composé...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 40·fr
    ...fiée trois villas un puits, un bassin et des plantations des arbre...