Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 24·fr
    ...ture de l'exercice social est devenue le trente septembre de chaqu...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 16·fr
    ... Société D'EXPLOITATION ET DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE DU NORD «SEDA...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 39·fr
    ...parties à chacune la part lui revenant légalement. L'adjudication...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 27·fr
    ...Les parts indivise (756/12960 parts) revenant à la partie saisie d...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 27·fr
    ...GNATION DES ETABLISSEMENTS | %DEVENTION | %RESOURCES | %TOTAL DES ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 4·fr
    ...Sté Evey Technologies Capital : 1.000 DT Adresse : Res Aziz A35 Ci...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 46·fr
    ...4439 daté du 23/1/2013 qui s'élevent à 4.574.257 dinars d'après la...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 9·fr
    ...e défaillie que lorsqu'il est devenu certain que l'événement n'arr...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 12·fr
    ...3/ Les parties communes indivises de 3,917 /94 parts, lui revenant...
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 4·fr
    ...Toutes les parts revenants à la partie saisie de la totalité de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 63·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant au défendeur dans le titre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 64·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 2·fr
    ... la société auprès de Mr le receveur des finances de Tunis, le 10/...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 4·fr
    ...2°) Eventuellement et à la demande du Service des douanes, toute d...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 25·fr
    ...dans le partage des bénéfices revenant aux actionnaires à une part...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 47·fr
    ...itation du pain et de lait et devers commerciaux. Situé au carref...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 8·fr
    ...nditions de branchement et de deversement des effluents dans le ré...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 45·fr
    ...Les parts indivises soient 160/320 revenant au débiteur saisi dans...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 21·fr
    ...u concours, et titulaires du brevet industriel ou d'un diplôme équ...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 8·fr
    ...t du titre foncier N° 81.959, revenant à la défunte sa mère Nioumi...