...Formule un avis sur le cas de changement d'effectation ou de class...

...ement créés, b) à compter du changement partiel ou total de l'act...

...s acquisitions immobilières, échanges immobiliers et ventes immobi...

... vente, la construction et l'échange de tous navires de mer et tou...

...de banque, acheter, aliéner, échanger, hypothequer des immeubles, ...

...(La suite sans changement). Le Conseil d'Administration. N° 1.47...

...- L'acquisition, la vente, l'échange, la location de tous immeuble...

...— En cas de changement de domicile, pour obtenir le « remplacement...

...SOCIETE TUNISIENNE D'ECHANGES COMMERCIAUX « S O T U D E C » 6, ru...

...té l'agent; 2) la date de ses changements successifs de postes, s'...

... une banque, chez un agent de change ou un notaire. Le Conseil d'...

...ur et notamment en matière de change, sont passibles d'une amende ...

...- conclure les actes de vente, d'achat, d'échange, de partage de t...

...es automobiles et pièces de rechange. Le capital de la société es...

...ements bancaires et agents de change susceptibles de recevoir des ...

...— Lorsque l'étalon doit changer le lieu de stationnement en cours ...

...anisation de rencontres et d'échanges de spécialistes, de scientif...

...eurs accessoires (pièces de rechanges) y compris l'appareillage él...

...service rendu les pièces de rechange, matériel et équipement impor...

...4°) de développer les échanges inter-régionaux et d'assurer à l'Ec...