Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 27·fr
    ...optiques et de mécanique de précision de laboratoire, y compris ac...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 24·fr
    ...B183421999 Annonce de clôture de liquidation Suite à la décision d...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 29·fr
    ...Le conseil a approuvé à l'unanimité les décisions prises et donne ...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 33·fr
    ...6, Rue de Bordeaux - TUNIS Il résulte d'une décision de la sociét...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 10·fr
    ...rêté, peut être prononcé par décision du ministre du transport dan...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 8·fr
    ...Loi n° 97-63 du 28 juillet 1997, portant scission d'un établisseme...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 20·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 12·fr
    ...- Le directeur du centre prend toutes les décisions se rattachant ...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 10·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier d...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 19·fr
    ...5% à la réserve légale, le reste suivant décision de l'assemblée g...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 24·fr
    ...Saadi, SPRIC, Tour D, Route de l'Ariana — TUNIS Par décision du P...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 7·fr
    ...Appar 7, imme Narcisse, Av du Japon, Montplaisir, Tunis - Objet : ...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 26·fr
    ...Ces deux décisions modifient en conséquence l'article 4 et l'artic...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 5·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 7·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 13·fr
    ... à l'immeuble Intilaka 1 et précisément aux Escaliers «B» cinquièm...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 7·fr
    ...Rectification de l'article 1 des statuts en précisant que la socié...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 44·fr
    ...Elle peut en outre, être prononcée par décision de l'Assemblée Gén...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 52·fr
    ...Suite à la décision du président de la chambre des créées du tribu...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 14·fr
    ...3) Les candidats (externe et interne) doivent préciser la langue e...