Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 57·fr
    ...date par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis. Ai...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 16·fr
    ...300 parts indivises de 203100 parts (300/203100) revenant au saisi...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 12·fr
    ...t l'exploitation d'un kiosque revendeur de carburants et lubrifian...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 36·fr
    ...La totalité du tiers indivis comprenant 16851,666 parts revenant a...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 2·fr
    ...Mohamed Skander Ben Himene entre les mains de Mr Le receveur des f...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi de l'im...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 24·fr
    ...e générale ordinaire peut, prélever toutes sommes qu'elle juge con...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 8·fr
    ...ats sont encore insuffisants, reversés dans leur cadre d'origine e...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 47·fr
    ...Recette de finance au nom de son receveur Réside Au 18 Rue Elarbi ...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 35·fr
    ...Amor Saidane, reçue par Monsieur le Receveur des A. C. de Sousse l...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 19·fr
    ...tenu des postes vacants, être reversés dans le grade de pharmacien...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 56·fr
    ...e de 5856 parts = 5886 m² lui revenant dans le titre foncier 53913...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 24·fr
    ...e versement reçue par Mr le Receveur des Acts Civils à Tunis le 14...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 31·fr
    ...Investissement et qui est devenu (Sté K.A.L. Investissement Tunisi...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 43·fr
    ... sont accrédités auprès des receveurs des conseils régionaux de le...
  • Journal Officiel·2000 / N°051·page 8·fr
    ...a – l'État tunisien a le droit de prélever à tout moment les quant...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 20·fr
    ...Arob Bou Ghaouats revenant aux héritiers Oued Sassi sur une partie...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 42·fr
    ...La totalité des parts soit 650/5432 parts revenant à la partie pou...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 35·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant aux cautions solidaires...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 15·fr
    ...017 des mises en force qui s'élevent à 440 millions de dinars. Ces...