Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 26·fr
    ... que s'ils sont munis de l'autorisation du gouverneur de Tunis. L...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 29·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de Monastir le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 50·fr
    ...Pour les étrangers il faut produire les autorisations requises. L...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 21·fr
    ...Pour les étrangers, ils doivent obtenir au préalable l'autorisatio...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 41·fr
    ...'original de l'arrêté de titularisation du candidat dans le grade ...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 10·fr
    ...ocable et présentation des autorisations administratives nécessair...
  • Annonces Légales·2004 / N°130·page 4·fr
    ...Dans le cadre de cette autorisation, l'émission d'une première tra...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 21·fr
    ...emière Instance de Tunis l'autorisation de délivrance d'un duplica...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 37·fr
    ...mise à prix et d'obtenir l'autorisation du gouverneur pour les non...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 3·fr
    ...1- Le recyclage et la valorisation de déchets d'emballage plastiqu...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 32·fr
    ...Autorisation accordée au Gérant de la société Monsieur Constantin ...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 57·fr
    ...voie d'Avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 12·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1988 / N°001·page 10·fr
    ...trimoine et archéologie - Vulgarisation scientifique - Théâtre - C...
  • Annonces Légales·2004 / N°176·page 2·fr
    ... qu'après l'obtention de l'autorisation du gouverneur. Nul ne peu...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 20·fr
    ...- La régularisation de la structure du capital social par la sousc...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 42·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir au préalable l'autorisation du gouve...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 43·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 23·fr
    ...2008G03783SRLB2 Société LA REVALORISANTE TUNISIENNE Matricule Fis...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 15·fr
    ...— L'autorisation de construire (arrêté et plans); — Les plans de b...