Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 11·fr
    ...ouche caractérisé en ce que la base de ce porte-cartouche est pour...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 7·fr
    ...des maladies professionnelles, basée sur un taux d'incapacité égal...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 10·fr
    ...1°) le prix de base fixé à l'article premier du présent arrêté; 2...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 5·fr
    ...ter du 1er mars 1973 Romdane Abbassi, à compter du 1er mars 1973 Z...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 45·fr
    ...its profond de 65 m équipé, un bassin d'eau en béton armé deux cha...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 24·fr
    ... compter du 1er juillet 1975 Abbasi Said, à compter du 1er janvier...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 19·fr
    ... compter du 1er janvier 1976 Labassi Mohamed, à compter du 1er avr...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 11·fr
    ...pagne électoral, et ce, sur la base de trente dinars pour chaque m...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 7·fr
    ...« Bascule romaine automatique à commande électrique ». Cette inve...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 28·fr
    ...e l'IS, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 8·fr
    ...ation et les intéressés sur la base du manque à gagner généré par ...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 3·fr
    ...par des clauses déterminant la base du marché, ce prix sera liquid...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 24·fr
    ...Les Ambassades ou les organismes étrangers ayant un caractère offi...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 6·fr
    ...vril 1976 Mohamed Jilani Ali Tabassi, à compter du 20 avril 1976 M...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 42·fr
    ...1- Bassim Affès, demeurant à la route de Gabès Km7 Sfax CIN n° 053...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 10·fr
    ...tes effectuées en Tunisie (les bases de sondage utilisées) 4) Stat...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 6·fr
    cas, les droits et taxes sont calculés sur la base de la valeur du...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 6·fr
    ...Béchir Abbassi, juge au tribunal de première instance de Tatouine,...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 18·fr
    ...un établissement stable ou une base fixe que l'employeur a dans l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 16·fr
    ...is, est égal à 85 % du taux de base minimum de la catégorie profes...