Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 43·fr
    ...398) constituant le T.F 86462 devenu 36933 Ben Arous dénommé «l'Av...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 10·fr
    ...tion écrite reçue par Mr le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 27·fr
    ... Tunis, 24, rue Mazagran, est devenu le nouveau gérant de la Socié...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 28·fr
    ...ktar El Ksair, les oppositions eventuelles seront reçues dans les ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 12·fr
    receveur de l'enregistrement des actes de sociétés - 1er Bureau à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 21·fr
    ...ement reçue par Monsieur Le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 52·fr
    ...Les parts indivises soient 626 parts revenants au débiteur saisis ...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 60·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils de Tunis le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 19·fr
    ... le 26/5/2014 par devant le receveur de la recette des finances av...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 41·fr
    ...La totalité des parts revenant aux parties saisies soit cinq mille...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 31·fr
    ...Les parts indivises soient 24930/43680 revenant au débiteur saisi ...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 60·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans les im...
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 32·fr
    ...toute les parts indivises 172/1 468 parts lui revenant dans le TF ...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 25·fr
    ...n pour une deuxième fois pour lever les réserves relatives aux pro...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 8·fr
    ...té de ses parts indivises lui revenants au fonds de commerce explo...
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 2·fr
    ...ivises soit les (347/694) lui revenant à titre de propriété objet ...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 6·fr
    ...Trois éleveurs désignés par arrêté commun des Secrétaires d'État à...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 4·fr
    ...n, en trois exemplaires, à prélever avant embarquement et à conser...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 3·fr
    ...Le navire dénommé « Sarra » revenant à la partie saisie immatricul...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 4·fr
    ...producteurs, agriculteurs et éleveurs frontaliers, à l'exclusion d...