Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 18·fr
    ...Travaux d'aménagement des espaces intérieurs. Adresse : Imm. A, a...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 30·fr
    ...- Les problèmes des voies publiques et des places publiques. - les...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 10·fr
    ... de l'année 2020 selon les surfaces exploitées. 2019T01280APSF1 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 5·fr
    ...2.** — Le nombre des places mises au concours pourra être augmenté...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 11·fr
    ...Engazonnement des terrains et espaces Durée : 99 ans Gérance : M...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 44·fr
    ...es et de culture, ou autres espaces ou manifestations culturelles....
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 2·fr
    ...La fabrication de glaces et de crèmes glacées** **Durée : 99 anné...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 10·fr
    ...alisé dans la fabrication de glaces, pâtisseries et produits de bo...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 13·fr
    ...Location des terrains de sports et espaces des fêtes Durée : 99 a...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 20·fr
    ...nagement, - la création des espaces pour l'information, la récréat...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 15·fr
    ...Le nombre de places mis en concours est fixé à 50. Le délai de cl...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 5·fr
    ...Fabrication glaces et sorbets. Durée : 99 ans. Gérance : Mr France...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 4·fr
    ...on ainsi que la gestion des espaces médias et publicitaires agence...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 11·fr
    ...**Objet :** Fabrication de Glaces Industriel. **Durée :** 99 ans....
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 7·fr
    ...aménagement et entretien des jardins et des espaces verts Capital...
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 12·fr
    ...- solanacées, cucurbitacées, légumes vivaces, lilacées, légumes à ...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 37·fr
    ...s les établissements et les espaces culturels, dans ce cadre ils s...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 6·fr
    ...— Un seul taxi de trois places utiles, muni d'une autorisation dél...
  • Journal Officiel·2008 / N°023·page 11·fr
    ...2 - Le nombre de places réservées à ce cycle est fixé à cinquante ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 4·fr
    7- Autorisation de capture des rapaces (annexe n° 1.7) 8- Autorisa...