Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 3·fr
    ...— Interprètes assermentés pour la langue Française : 20 — Interprè...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 36·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 4·fr
    ...L'adjudication de l'immeuble saisi aura lieu à la chambre des sais...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 50·fr
    Avis de vente aux enchères publiques suite à une saisie immobilièr...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 22·fr
    ...n° 2, rue 8368, Montplaisir, Tunis. **Parties saisies :** Mr Rao...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 32·fr
    Partie Saisie : Najmeddine H'MAIED-gérant- demeure à la rue Abou E...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 51·fr
    ...Document exécutoire justifiant la saisie et la vente : Décision i...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 11·fr
    ...Le Maire de Tunis porte à la connaissance de Messieurs les proprié...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 12·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 45·fr
    ...Cette maison a été saisie à la requête de messieurs Salah Bouden e...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 31·fr
    ...L'immeuble saisi à vendre : Le bien saisi fait l'objet du titre fo...
  • Journal Officiel·2025 / N°042·page 5·fr
    ...## Chapitre III ## Organisation de l'engraissement du thon rouge ...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 34·fr
    ...3- Un commandement valant saisie immobilière inscrit le 27/3/2014 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 37·fr
    ...Le saisi : Mabrouk BOUALI ; Fonctionnaire, non inscrit au registre...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 42·fr
    ...L'immeuble à vendre est une maison traditionnelle située à cité El...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 47·fr
    ...Immeuble saisi : La totalité d'un étage situé à rue Mohamed Ali H...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 50·fr
    ...71950428 L'immeuble saisi peut être visité tous les jours durant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 43·fr
    ...Partie saisie : Mohamed Ben Lahbib Ben Ali Ben Zid, titulaire de l...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 15·fr
    ...4- Désignation de l'immeuble saisi : L'immeuble saisi consiste en...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 56·fr
    ...2007T02035VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobiliè...