Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 42·fr
    ...Bureau d'importation des marchandises | | | Lieu d'obtention d...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 4·fr
    ...— Parcelle immatriculée | N° de la parcelle | SUPERFICIE approxi...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terre sises à la déléga...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 88·fr
    ...| 463 conforme à la parcelle n°05 du plan du titre foncier n°57262...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 5·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 47·fr
    ...| 259 conforme à la parcelle n°3 270 conforme à la parcelle n°1 du...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 87·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2017 / N°064·page 17·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·2020 / N°075·page 4·fr
    ...4 - Sont acceptés aux différents parcours de formation du concours...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 14·fr
    ...rouan; 4) dans les différents marchés du gouvernorat de Kairouan; ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 40·fr
    ...La parcelle N° 2. Parcelle 2 : Au Nord-Est : Mohamed Bessaâd. A...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 29·fr
    ... KARCHABOU ANIS | KARCHAoud ABDALLAH | KARCHED AHMED | | KARCHI ...
  • Journal Officiel·2025 / N°065·page 9·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 48·fr
    Vu la loi n° 88-95 du 2 août 1988, relative aux archives, Vu le d...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 45·fr
    ...Première Parcelle (57 ares) : Au Sud : Safaya. A l'Est : Ardh de...
  • Journal Officiel·2023 / N°038·page 7·fr
    - la parcelle n° 329 objet du titre foncier n° 47170 Mahdia d'une ...
  • Journal Officiel·2003 / N°043·page 13·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 55·fr
    ...uments archéologiques classés - Acquisition de terrains archéologi...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 17·fr
    ...| 13 conforme à la parcelle n°1 19 conforme à la parcelle n°2 du p...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 13·fr
    1) pour les opérations négociées sur le marché : 25% du montant de...