Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 48·fr
    ...le 25 février 1978 volume 826, série 5, case 331, dont deux exempl...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 46·fr
    ...C.) le 29 avril 1978, volume 827, série bis, case 622, il appert n...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 44·fr
    volume 77, case 243, déposé au greffe du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 31·fr
    ...828, série IV, case 282, il appert que Monsieur Taieb Ben Ghanem a...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 40·fr
    ...sous le N° 769 série IV, case 458, que Madame Henriette Arfi, veuv...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 19·fr
    ... le n° du volume 3, folio 39, case 196, en date du 11 novembre 200...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 19·fr
    ...73, série V, case 525, n° 944 200. Monsieur Ibrahim Ben Amor Kabi ...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 18·fr
    ...Case 974 au lieu de : ...Case 974 Le reste sans changement. --...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 42·fr
    ...881, série ter, case 540, enrgt. 87000, dont deux exemplaires ont ...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 59·fr
    ...le 21 novembre 1980, volume 849, série ter, case 67, il oppert que...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 11·fr
    ...691 bis, Case 771, dont deux originaux ont été déposés, le 7 janvi...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 18·fr
    ...779, série bis case 282 et déposée en double exemplaires au greffe...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 19·fr
    ...792 série IV case 596, l'Assemblée Générale des associés a décidé ...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 29·fr
    ...797, Série 4, Case 643, et déposée au Greffe du Tribunal de 1ère ...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 30·fr
    ...867, série ter case 260, dont deux exemplaires ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 20·fr
    ...726, case 3) et dont un extrait certifié conforme a été déposé le ...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 21·fr
    ...773 série 1 case 92, Monsieur Adrien Haddad, Français, non résidan...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 20·fr
    ...Ier bureau, vol 778, série Ter, case 632, dont un exemplaire a été...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 50·fr
    ...4 - Les délégations sont classées en treize (13) zones sur la base...
  • Journal Officiel·2020 / N°056·page 1·fr
    ...mes dans le secteur de l'eau-phase II ……………… 1279 ### Décrets et ...