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- Journal Officiel·1999 / N°064·page 7·fr...Article premier.- Est changée la vocation de la parcelle de terre ...
- Journal Officiel·1977 / N°030·page 37·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1980 / N°010·page 18·frQu'elle est limitée : Au Sud : Cimetière Sidi Rais. A l'Est : Une ...
- Journal Officiel·2024 / N°085·page 37·fr...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 12·fr...n° 57.306) ; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n...
- Journal Officiel·2021 / N°057·page 59·fr| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
- Annonces Légales·2025 / N°168·page 15·fr...Elle comprend les deux parcelles suivantes : - Parcelle n°4 : Il s...
- Journal Officiel·1978 / N°066·page 23·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1977 / N°052·page 35·frQu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
- Journal Officiel·1977 / N°068·page 29·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·1963 / N°038·page 9·fr...Parcelle 1 : 100 m² ; Parcelle 2 : 1.250 m² ; Parcelle 3 : 1.840 m...
- Journal Officiel·1978 / N°070·page 26·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune c...
- Journal Officiel·2022 / N°072·page 138·fr...| 248 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89735 | Non immatr...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 49·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar Riadh »; b) Qu'ell...
- Journal Officiel·2025 / N°014·page 14·frMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Par arrê...
- Journal Officiel·2005 / N°094·page 58·fr..."Amine" à Sfax | 6105102 | - Certificat d'aptitude professionnelle...