Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 35·fr
    ...| 74 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°92031 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 30·fr
    ...La promotion consiste dans le passage d'une échelle à l'échelle su...
  • Journal Officiel·2025 / N°039·page 9·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation fonciè...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 17·fr
    ...« Houlaz », consistant en une parcelle de terre nue propre à la co...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 7·fr
    ...Article premier.- Est changée la vocation de la parcelle de terre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 37·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 18·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Cimetière Sidi Rais. A l'Est : Une ...
  • Journal Officiel·2024 / N°085·page 37·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 12·fr
    ...n° 57.306) ; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 59·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 15·fr
    ...Elle comprend les deux parcelles suivantes : - Parcelle n°4 : Il s...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 35·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 9·fr
    ...Parcelle 1 : 100 m² ; Parcelle 2 : 1.250 m² ; Parcelle 3 : 1.840 m...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune c...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 138·fr
    ...| 248 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89735 | Non immatr...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 49·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar Riadh »; b) Qu'ell...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 14·fr
    MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Par arrê...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 58·fr
    ..."Amine" à Sfax | 6105102 | - Certificat d'aptitude professionnelle...