Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...Il arrête chaque année le budget de fonctionnement et d'investisse...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 198·fr
    ... 305 510 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2008 / N°075·page 15·fr
    ...e service du budget à la sous-direction du budget à la direction d...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 38·fr
    ...Période de 1837 à nos jours 2) le budget : définition, principes ...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 13·fr
    ...22 - Les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investisseme...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 52·fr
    ...a Tunisie - Contribution du budget de capital de l'Etat pour la co...
  • Journal Officiel·2022 / N°070·page 7·fr
    ...adre de la loi organique du budget tel que modifié par le décret g...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 19·fr
    ...B – Le budget de l'Etat : * définition, * préparation et vote du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 72·fr
    ...b- une somme de 0,100D destinée à alimenter le compte du budget de...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 9·fr
    ...chement de structures ou de budgets, ni l'adoption d'une loi de fi...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 13·fr
    ...ion 1977, au chapitre IX du budget du Ministère des Finances, sect...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 10·fr
    ...2) Le budget de l'Etat et des collectivités publiques. — Elaborat...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 10·fr
    ...— la préparation et la présentation du budget de fonctionnement et...
  • Journal Officiel·1991 / N°037·page 6·fr
    ...période de 1837 à nos jours 2) Le budget : définition, principes ...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 9·fr
    ...C- Le budget de l'Etat - Définition. - Préparation et approbation ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 139·fr
    ...840 000 D sur ressources globales du budget et 3 360 000 D sur prê...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 17·fr
    ... | | | Les ressources du budget de l'Etat | Les ressources d'em...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 77·fr
    ...| 19 000 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 20·fr
    ...s 1955, portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1955-...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 51·fr
    ... | 720 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant du...