Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°112·page 10·fr
    ...il s'agit de 696750 parts de total 31430 parts de l'immeuble nommé...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 12·fr
    ...u la plaque elle-même, s'il s'agit d'une plaque simple, restera su...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 38·fr
    ...Il s'agit d'une villa sise au 6321, n° 4 Djebal Lahmer Tunis, sur ...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 37·fr
    ...L'immeuble dont s'agit est doté d'un chauffage central, du courant...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 8·fr
    ...du conseil, sans empêchement légitime. Article 5 (nouveau) - La d...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 12·fr
    ...Société K-DIGITALS Objet : Design et arts graphiques Durée : 99 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 15·fr
    ...- Réglementation en vigueur (il s'agit de la réglementation frança...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 12·fr
    ...Principale Imm Digital 4ème étage Les Berges du Lac Tunis. Capita...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 6·fr
    ...37°08'17" ; longitude : 8°19'88" ; carte d'El Hamma au 1/100.000. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 14·fr
    ...« Ste Digital Labs » Siège Social : Rue Ouroud Imm Ksour 6ème. Eta...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 3·fr
    ...La recette dont il s'agit, prendra à compter de la même date la dé...
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 5·fr
    ...— Lorsqu'il s'agit de demande d'autorisation émanant de personnes ...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 48·fr
    ...Il s'agit notamment des cas suivants : (a) la cession de l'immobi...
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 17·fr
    ...36°5'19.63", longitude : 9°58'58.98", altitude : 266 mètres selon ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 9·fr
    ...Il s'agit notamment des commissions sur opérations de crédit et au...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 44·fr
    ...il s'agit des parts indivis de la propriété n°617 Manouba dénommée...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain à usage d'habitation couvrant 551 m²...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 41·fr
    ...vaillant dans le cadre de la légitimité constitutionnelle et du dr...
  • Annonces Légales·2019 / N°119·page 29·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier N°34...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 232·fr
    ...Les coordonnées géographiques aéronautiques (latitude et longitude...