Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°131·page 10·fr
    ...Cette annonce tient lieu de convocation individuelle. 2025R02658S...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 20·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 140 parts / 2430...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 9·fr
    ...— Tous les colis divisionnaires ou individuels doivent porter en c...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 59·fr
    ...1) Le requérant pour 2/3 dans l'indivision. 2) Larbi Ben Youssef B...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 41·fr
    ...e par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 42·fr
    ...Association sportive des jeux individuels «Hithab Sportif» Siège ...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 14·fr
    ...RFICIE APPROXIMATIVE OU PARTS INDIVISES -EXPROPRIER | NOMS DES PRO...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 44·fr
    ...la totalité de 96.95 parts indivises revenant à la partie saisie d...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 27·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et les états financiers ...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 36·fr
    Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière des parts indi...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 23·fr
    ... ; Par moitié enfeux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 28·fr
    ...| 1 ha 58 a 76 ca | les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 16·fr
    ...e délégation de M'Saken | 1/2 indivis soit 1299 m2 de la superfici...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 33·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels relatifs à ...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 11·fr
    ...1) Les voyageurs titulaires d'un passeport individuel en cours de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 10·fr
    ...Dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est grevée d'aucune charge...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 41·fr
    ...nnes addictes et sans soutien individuel. Siège social : Rue de T...
  • Annonces Légales·2018 / N°045·page 46·fr
    ...- Approbation des États Financiers Individuels et Consolidés relat...
  • Annonces Légales·2021 / N°045·page 10·fr
    ...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·2020 / N°045·page 13·fr
    ...25 - Les familles ou les individus peuvent former opposition au re...