Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2008 / N°003·page 26·fr
    ...- organiser des cycles de formation au profit des exerçants au sei...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 9·fr
    ...Ce coût est majoré d'un taux maximum de 25 % au profit de l'opérat...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 18·fr
    ...Mohamed Karim Trad, 4612 actions au profit de M. Samir Zghal et 42...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 54·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 84·fr
    ...00 000 | | | - Subvention au profit de l'Union Tunisienne de Soli...
  • Journal Officiel·2016 / N°027·page 59·fr
    ... foncière du premier degré au profit de l'Etat jusqu'à paiement du...
  • Journal Officiel·2016 / N°094·page 13·fr
    ...de recherche « Kerkouane » au profit de la société « Gulfsands Pet...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 29·fr
    ...au profit de Mr Mohamed Ben Mustapha Mazgar (6101) et au profit de...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 39·fr
    ...ales, sportives à leur profit et au profit de leur famille. - Orga...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 10·fr
    ...roi de la première tranche au profit des personnels militaires bén...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 20·fr
    ...— Il est prévu au profit des collecteurs visés à l'article 1er une...
  • Journal Officiel·2002 / N°085·page 10·fr
    ...ériode 2002-2004, accordée au profit du corps des psychologues des...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 18·fr
    ...roupe dit permis "Mellita" au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 11·fr
    ...- Sont expropriées au profit de la commune de Carthage dans le cad...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 20·fr
    ...- La cession de cinq cent (500) parts sociales au profit de Monsie...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 41·fr
    ... le permis « Ksar Hadada » au profit de la société « Petroasian En...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 7·fr
    ... groupe de « Fej Lahdoum » au profit de la compagnie minière du no...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 10·fr
    ...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 18·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 8·fr
    ...âtis et de la contribution au profit du fonds national d'améliorat...