Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 20·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux susmentionnés ont été déposés ...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 14·fr
    ...BREVET N° 8.791 Sur le vu du procès-verbal dressé le 8 avril 1955...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 23·fr
    ...Suivant procès-verbal de la réunion de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 40·fr
    ...547552-84 Suivant le procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 170·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la ville de Metlaoui, gouv...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 19·fr
    ...329251-33 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 10·fr
    ...784702 G/N/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 24·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Slim, ingénieu...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 5·fr
    Suivant procès-verbal du Conseil d'administration du 24 juin 2020,...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 13·fr
    ...2026400503APSF2 Election du bureau syndical Par procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 30·fr
    ...Garbaa | | 577 | 1147 | " | " | 01,80 | Abderrahman B. Salah Gar...
  • Journal Officiel·2013 / N°003·page 15·fr
    ...ssement du plan d'aménagement urbain du village de Chabiba, déléga...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 20·fr
    ...B24692008 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 61·fr
    ...La direction de l'urbanisme du ministère de l'équipement et de l'h...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 19·fr
    ...24740 | | 12 | Lotissements Urbains Menzel M'Hiri 2 | Secteur d'...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 38·fr
    ...es, Vu le plan d'aménagement urbain du village de Bouderies, appr...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 29·fr
    ...Du procès verbal des délibérations de l'Assemblée Générale constit...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 18·fr
    ...2015T00754SRLB2 ## Procès-verbal Assemblée Générale ### SOCIETE ...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 41·fr
    Augmentation du capital Société POLYCLINIQUE DJERBA ENNASSIM Soc...
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 7·fr
    ...858944 G Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...