Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 166 résultats pour ""RIO""
  • Journal Officiel·2000 / N°082·page 10·fr
    ...aintenu en activité pour une période d'une troisième année à compt...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 37·fr
    ...l de la majoration durant la période 2008-2010 | | --- | --- | | ...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 9·fr
    ...à capital risque pendant une période de cinq ans à partir du 1er j...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 5·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois (3) années pren...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 23·fr
    ...ruits, imposables pendant la période 1982-1986 commenceront dans c...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 22·fr
    ...yer universitaire durant une période qui ne peut être inférieure à...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 53·fr
    ...at est portée en solde de la période. 29. En cas de remise de la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 17·fr
    ...Priorités : Brevets britanniques du 14 décembre 1978 n° 48489-78 e...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 56·fr
    ...lé | Note | Période du 01.01.16 au 31.12.16 | Période du 01.01.15 ...
  • Journal Officiel·2024 / N°091·page 1·fr
    ... la période de haute lactation pour l'année 2024 et la période de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 18·fr
    ...Dans la période de stage, l'agent est encadré conformément à un pr...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 46·fr
    ...s, sera interrompu durant la période de leur bénéfice de la bourse...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 20·fr
    ...Suite à cette extension, ladite période arrivera à échéance le 23 ...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 11·fr
    ...e la durée de validité de la période initiale du permis de recherc...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 27·fr
    ...ésultat d'exploitation de la période | 9.591.381,650 | 8.849.360,2...
  • Journal Officiel·2021 / N°106·page 24·fr
    Si deux candidats ou plus ont eu la même moyenne générale, la prio...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 16·fr
    ...(Priorité du brevet américain U.S. Sérial N° 797.048 du 4 mars 195...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 12·fr
    ...Priorité : Brevet déposé en Suisse le 16 avril 1982, sous le n° 33...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 42·fr
    ...ériode allant du 1er août 2012 au 31 décembre 2012 et de la périod...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 11·fr
    ...aintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er...