Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2015 / N°094·page 23·fr
    Art.11 - Toute fraude ou tentative de fraude, dûment constatée, en...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 13·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : API. Gérance :...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 24·fr
    ...1- Les modifications apportées aux statuts concernent : - l'articl...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 7·fr
    ...142224AM000 Suivant statuts enregistrés à la recette des finances...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 18·fr
    Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999 fixant le statut particu...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 48·fr
    ...| PRIX | PRIX | | --- | --- | | Statut Général des Personnels d...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 18·fr
    ...Arrêté du ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 13·fr
    ...2016A00280SRUB1 --- ## Constitution d'une SUARL En vertu du sta...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 140·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 10·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………, relatif aux prestatio...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 18·fr
    ...— Les contraventions sont constatées et relevées par les agents as...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 5·fr
    ...2006G03012SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts en dat...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 48·fr
    ... tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 64·fr
    ...DOCUMENTS D'ETAT CIVIL / ETAT CIVIL **Objet de la prestation** : ...
  • Annonces Légales·2004 / N°194·page 17·fr
    ...Attestation de dépôt de Déclaration du projet n° DMEO4O56S du 7 oc...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 28·fr
    ...Objet de la prestation : Diplôme national de docteur en médecine v...
  • Journal Officiel·2009 / N°050·page 20·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 25·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 22·fr
    aura à statuer sur les comptes de l'exercice clos au 31 décembre 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 7·fr
    ...2012G06109SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut en dat...