Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 9·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 23 avril 1985 le Président de la R...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 4·fr
    ...* un représentant du Premier ministère, * un représentant du minis...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 4·fr
    ...- 7) l'intervention des communes par exploitation directe ou par p...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 53·fr
    ...remier renouvellement du permis du Sud au profit de SITEP, Vu l'a...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 44·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 12·fr
    ...73,500 à 75,999 kg 4/1000 du prix de base/GI 74,000 à 76,499 8/100...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 19·fr
    ...| 253 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 8496...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 9·fr
    ...du pourvoi, de signifier les moyens du pourvoi en cassation au pro...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 14·fr
    ...* 40% lors du démarrage du projet, * 40% lors de la finition des g...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 9·fr
    ...Situé à 1.400 mètres au Sud-Sud-Ouest du précédent, en bordure de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 43·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis de recherche ...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 12·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 1·fr
    ...uin 1987, portant decernement du prix Bourguiba pour les communes ...
  • Journal Officiel·2022 / N°142·page 2·fr
    ... portant révision des limites du périmètre public irrigué d'El Ksi...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 29·fr
    ...- Les montants de la provision visée à l'article 119 du présent co...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 39·fr
    ...| 106 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89706 | Non immatr...
  • Journal Officiel·2004 / N°005·page 9·fr
    ...**Par arrêté du Premier ministre du 9 janvier 2004.** Monsieur Ma...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 55·fr
    ...| 185 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°621980...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 9·fr
    ...— Les matériels et articles de la nature de ceux visés au paragrap...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 39·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'Assemblée des Représentants du Pe...