Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2004 / N°190·page 8·fr
    ...2004G3362SRLB2 Gérance de société Suivant PV de la décision coll...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 7·fr
    ... procès-verbal de l'acte de précision, enregistré à la recette d'e...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 12·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 2·fr
    ...onnellement responsables des décisions prises à l'encontre de la d...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 38·fr
    ...Par décision collective enregistrée à Tunis le 25 septembre 1973, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 68·fr
    ...ERT DE SIEGE SOCIAL Suivant décision collective des associés de l...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 33·fr
    ...D'une décision de l'assemblée générale extraordinaire en date à Tu...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 23·fr
    ...atuts de la société après la décision ci-dessus prise. Deux exemp...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 27·fr
    ...ont adopté à l'unanimité les décisions suivantes : L'examen et ap...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 8·fr
    ...t création, transformation et scission d'établissements d'enseigne...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 17·fr
    ...1058891R Suite à la décision du Conseil d'Administration réuni le...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 25·fr
    ...tiers intéressés que suivant décision rendue le 26 octobre 1967 su...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 54·fr
    ...sistance Judiciaire N° 13496 Décision du tribunal de Sousse en dat...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 6·fr
    ...isées en chasse exécutant la décision de vendre des produits non a...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 90·fr
    ...que | | | | - Prendre la décision finale | | | | - Informe...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 42·fr
    ...n arrêtée et mise à jour par décision du ministre du transport. A...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 8·fr
    ...gime des concessions, Vu sa décision de proroger le délai de cons...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 31·fr
    ...us le numéro 05104682 et par décision collective des associés en d...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 34·fr
    ...Attendu que par décision bilatérale les deux parties ont décidé la...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 34·fr
    ...d'observation en vertu de la décision du 15 juillet 2005 et la con...