Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 6·fr
    ...ion préalable et à défaut de reprise de service dans le délai fixé...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 9·fr
    ... règles qui régissent les entreprises à caractère industriel ou co...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 5·fr
    ...x agents de l'État et des entreprises publiques exerçant leurs fon...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 4·fr
    ...b) La rédaction des alinéas 1 et 4 du dit article est reprise comm...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 24·fr
    ...— Si la demande est rejetée, elle ne pourra être reprise qu'après ...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 30·fr
    ...6 **SOCIETE TUNISIENNE D'ENTREPRISES** Société anonyme Au capital...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...s directeurs généraux des entreprises publiques. Art. 10. — Le pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 17·fr
    ...Entreprise de pêche, vente, achat, importation exportation, conser...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 19·fr
    ...yens à toutes sociétés ou entreprises susceptibles de développer l...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 9·fr
    ...## Entreprises Publiques ### Dispenses de l'autorisation préalabl...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 3·fr
    ... en matière d'archéologie entreprises par l'autre pays, conformém...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 20·fr
    ...6°) Emet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, un ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 122·fr
    ...t de l'Administration des Entreprises | | 310 000 | 310 000 | 310...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 42·fr
    ...Il doit avoir accompli un stage d'au moins un an dans une entrepri...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 33·fr
    ...AVIS L'Union Industrielle et d'Entreprise annonce aux intéressés ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 2·fr
    ...créer des sociétés et des entreprises communes qui y poursuivront ...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 60·fr
    ...1 | MARZOUGUI Nsuho | Man Entreprise Qatar - P Box 22373-Qatar | S...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 17·fr
    ... du projet et les actions entreprises pour les surmonter, 5 - le s...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 15·fr
    ...sculantes, etc., à toutes entreprises de travaux publics, ou toute...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 26·fr
    ...l'entreprise des travaux et branchement électriques, l'importation...