Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 22·fr
    ...à l'épargne et ce suite à la décision d'introduction de la société...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 17·fr
    ...n bordereau ou d'une lettre précisant : - l'autorité de qui émane ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 57·fr
    ...014085W/A/M/000 Suite à la décision du conseil d'administration d...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 26·fr
    ...jet social de la société en précisant que l'activité se basant sur...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 10·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 19·fr
    ...- La précision du mandat du commissaire : aux comptes. - Questions...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 3·fr
    ...u en cas d'inexécution d'une décision de justice. Journal Officie...
  • Annonces Légales·2005 / N°099·page 3·fr
    ...644059 Z/A/M/000 En vertu du procès-verbal de la décision collect...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 4·fr
    ...l Kousami en exécution de la décision du tribunal de 1ère instance...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 22·fr
    ....000 dinars, sera appelé par décision du conseil d'administration....
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 72·fr
    ...a Manouba ### Extrait de la décision de cession d'une société à u...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 43·fr
    ...466 C.P.C.C) En vertu de la décision de Monsieur le juge chargé d...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 29·fr
    ...au capital de 360.000 Dinars Suivant décision de l'Assemblée Géné...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 49·fr
    ...rofit de la demanderesse par décision de juge de la famille dans l...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 34·fr
    ...ars 1981 N° 409 B 1, il est précisé que la gérance de la société e...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 11·fr
    ...ale, le solde à répartir par décision de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 8·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 9·fr
    ...e du fair-play, - suivre les décisions des comités de discipline e...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 22·fr
    ...rapport en date du 9/2/2021 précisé par le plan y joint en tenant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°144·page 8·fr
    ...ème et 4ème quarts, d- et la décision d'octroi d'avantage du 20 oc...