Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 12·fr
    ...étlaoui du parcours collectif revenant à la collectivité d'Aouled ...
  • Annonces Légales·2004 / N°105·page 21·fr
    ...ité du fonds de commerce leur revenant et qui est exploité dans la...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 64·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie représ...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 26·fr
    ...Propriété à vendre la totalité des 2/3 (2 tiers) indivis revenant ...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 51·fr
    ...Les 15720 parts indivises sur 47160 soit le 1/3 revenant au débite...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 51·fr
    ...irréductible des actions leur revenant au prorata de leur particip...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 14·fr
    ...ionnellement aux quêtes-parts revenant à chacun d'eux et la mise d...
  • Journal Officiel·1984 / N°076·page 14·fr
    ... GENERAL BANQUE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE S.A. au Capit...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 36·fr
    ... situé à l'avenue Franklin Roosevelt au prix de dix huit mille (18...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 47·fr
    ...71 257.859 A la demande de Receveur des finances les Berges du La...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 14·fr
    ...'augmentation du capital pour devenir comme suit : Article six : ...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 38·fr
    ... une somme de 0,075 D/ql à prélever sur la marge de rétrocession, ...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 4·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AUX FINANCES ### INSPECTEURS-ELEVES Arrêté...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 7·fr
    ...le capital de la société sont devenus totalement étrangers. 2- La...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 3·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 3·fr
    ...la totalité des parts indivises de l'ordre de 813/3147 parts reven...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 34·fr
    ...ERALE ### BERGEON - TUNISIE devenue « Société Générale d'Equipe...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 24·fr
    ... 530, a été reçue par Mr le Receveur des actes civils de Tunis le ...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 41·fr
    ...totalité du fonds de commerce revenant à la société Amen shop sis ...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 4·fr
    de bénéfices ou revenus, tel que modifié par le décret n° 68-2 du ...