Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 31·fr
    ...ION DE CAPITAL En vertu des décisions collectives extraordinaires...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 17·fr
    ...P/ La société 2010G05897SANB2 Décisions de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 30·fr
    ...ASIS SARL Conformément à la décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 36·fr
    ...Décision de création : procès verbal de l'assemblée extraordinaire...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 27·fr
    ...1375092J En vertu de procès verbal et décision collective, daté d...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 20·fr
    ...se de fiches décrivant avec précision les attributions relevant de...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 10·fr
    ...es établissements et ce, par décision du président de l'université...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 9·fr
    ...2 Kairouan Msaken Sousse et précisément à l'endroit de la borne d'...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 15·fr
    ...Route Sidi Salem km 2,5 près du marché de Gros Sfax Par décision ...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 3·fr
    ...e chacun d'une part, il est précisé que le terrain comporte la str...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 14·fr
    ... et a pris à l'unanimité les décisions suivantes : 1. acceptatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 40·fr
    ...En application du décision préparatoire du tribunal de 1ère instan...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 24·fr
    ...ions souscrites en vertu des décisions de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 34·fr
    ...La précision de la dénomination sociale comme suivant : - La déno...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 23·fr
    ...inistration du 8 juin 1983 - Décision à prendre sur devenir de la ...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 36·fr
    ...Hammamet En vertu de la décision de l'Assemblée Générale Extraord...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 10·fr
    ...Il est à préciser que le titre foncier n°7337 Sousse fait actuelle...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 52·fr
    ...ue virtuel sont désignés par décision du ministre chargé de l'indu...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 12·fr
    ...gouvernorat de Nabeul, plus précisément au bord de la rue Abou al-...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 12·fr
    ...urguiba 8020 Sliman Suivant décision collective extraordinaire du...