Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 30·fr
    ...unal de Première Instance de Gobas, le 26 janvier 1967. 1°) Madam...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 10·fr
    ...des ports en Tunisie Option : Bases aériennes : Le transport aér...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 9·fr
    ...- de tenir une base de données relative aux clients abonnés pour l...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 20·fr
    ... 1997, fixant le traitement de base des personnels de l'État, des ...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 13·fr
    ...- centres d'appels, - entreprises dont l'activité est basée sur l...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr
    ...ues; h) fixer annuellement la base sur laquelle doivent être remb...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 9·fr
    ... du 1er décembre 1974 Hassen Tabassi Ali Chtioui, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 37·fr
    ...Villa Basma, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mo...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 8·fr
    ... le montant est calculé sur la base des taux prévus par les textes...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 5·fr
    ...ème classe, 2ème échelon à l'Ambassade de Tunisie à Bonn à compter...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 35·fr
    ...onsieur Laroussi Ben Sadok Djebbas en qualité de propriétaire suiv...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 6·fr
    ...ée, le paiement s'opère sur la base du régime spécial de rétributi...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 7·fr
    ... d'études de l'enseignement de base au moins ou qui sont titulaire...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 4·fr
    ...Elle est donc la base d'une association qui est une des plus puiss...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 56·fr
    ...oût 1972 Khedija Djeridi, née Abassi, à compter du 6 octobre 1972 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 5·fr
    ...Monsieur Slahedine Basly, inspecteur des services financiers au mi...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 58·fr
    ...EM SAMIA | CIN xxxx275 GUIZANI BASMA EPSE CHEMLI | CIN xxxx459 RAB...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 16·fr
    ...Office des Souassis, et sur la base d'une cadence moyenne d'avance...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 23·fr
    ...Abdelhamid Braham El Msakni et Hadj Mohamed El Basli. Le présent ...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 10·fr
    ...e pour les lots utilisés comme base d'échantillonnage entraîne un ...