Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 648 résultats pour ""L l""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr
    ...Le juge-commissaire ne peut siéger au tribunal lorsque celui-ci st...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 23·fr
    ...Laroussl Larguèche, Géomètre assermenté du Service Topographique. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 19·fr
    ...rue d'Espagne au domicile duquel les parties ont fait élection de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr
    ..., convoquer toute personne qu'il lui paraît utile d'associer à tit...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 24·fr
    ...2°) Constaté qu'en conséquence, cette augmentation du capital l'ar...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 20·fr
    ...Halk El Menzel L I.G.N. Sousse LVII La ligne de délimitation zon...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 22·fr
    ...Monsieur Macel Leveque, Monsieur Jean A. Battigelli et Monsieur Do...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 42·fr
    ...qui seront fixés par le tribunal le jour de l'audience. 5/- Date ...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 4·fr
    ...éés auront pour objet primordial la mise en œuvre à un coefficient...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 24·fr
    ...été déposé au Greffe du Tribunal le 14 décembre 1961, sous le N° 3...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 22·fr
    ...Dépôt Greffe du Tribunal le 13 mars 1961. Pour extrait. N° 457. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 20·fr
    ...urs pourront obtenir du Tribunal la condamnation des délinquants à...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 29·fr
    ...rdre du jour suivant, sur lequel l'Assemblée Générale Extraordinai...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 34·fr
    ...s le n°46049 Tunis appelé «Jebel Lakhdar» d'une superficie de 55 a...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 31·fr
    ...avis qui a été publié au journal le « Petit Matin » du 10 août 196...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 15·fr
    ...n Said Trabelsi au profit duquel l'immatriculation est désormais p...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 21·fr
    ... et déposé au Greffe du Tribunal le 6 janvier 1958, Mohammed ben B...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 23·fr
    ...Monsieur Hamda ben Mohamed El Laouani, propriétaire, rue Echraf à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 7·fr
    ... 1er novembre 1973 Hamadi Khelil Lakhdar Mouelhi, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 36·fr
    ... sa société mère "Agip" (Atricol Ltd.). Vu la lettre du 25 janvie...