Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 936 résultats pour ""ZONE""
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 9·fr
    ... Bou-Kornine ainsi que sur une zone de 30 mètres à l'extérieur de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 52·fr
    ... d'olives dispersés près de la zone humaines, sa mesure commence d...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 18·fr
    ...Définition des codes de début de zone (A.N.D.U.S.K.B.R.J.I.H.). V...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 8·fr
    ... immeubles situés dans la 3ème zone de la ville, seront mis en rec...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 47·fr
    ...omatiques; Visite de certaines zones aéroportuaires et accès aux t...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 24·fr
    ...— L’immeuble correspond à la parcelle 11, du Secteur A, Zone 6 du ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr
    requisition forestière numéro 17310, zone I, section C et sise à l...
  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 15·fr
    ...— Le périmètre public irrigué sus-visé est classé dans les zones d...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 38·fr
    ...Route de Madagascar (Zone Industriel) à Sfax A — En vertu du proc...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 25·fr
    ...- La chasse au gibier d'eau reste limitée à une zone de trente mèt...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 13·fr
    ...t des investissements dans les zones décentralisées au sens de déc...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 58·fr
    comprenant toutes les commodités modernes et situé dans une zone c...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 5·fr
    ...juridiction nationale et toute zone de la haute mer touchée par un...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 6·fr
    ...epuis le collecteur jusqu'à la zone de battage de la machine. Le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 38·fr
    ...on couvert destiné en tant que zone verte, puis une salle multi-us...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 21·fr
    ...liant la bande homologuée à la zone de travail. Chapitre 2. — Pro...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 13·fr
    ...— Le périmètre public irrigué sus-visé est classé dans les zones d...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 22·fr
    ...mière instance de Sfax 2, sise Zone 3 4Rue Ahmed Aloulou près de C...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 14·fr
    ... et 16 du cadastre de Zaghouan zone II, secteur B); A l'Est : 1° d...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 11·fr
    ...La zone correspondant à cette extension est définie par les numéro...