Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 22·fr
    ...en Tunisie de Sociétés et Entreprises étrangères; sans que cette é...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 26·fr
    ...nt économique et avec les entreprises industrielles qui effectuent...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 14·fr
    ...l ou de la gérance de son entreprise, dans un délai maximum de tro...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 29·fr
    ...Entreprise de Transport de voyageurs par Cars et de marchandises.*...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 11·fr
    ... le même établissement ou entreprise et qui ont fait la preuve de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 19·fr
    ...ssant la comptabilité des entreprises commerciales. L'exercice co...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 15·fr
    ...se tous traités, marchés, entreprises à forfait ou autrement, rent...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 7·fr
    ...ion préalable et à défaut de reprise de service dans le délai fixé...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 5·fr
    ...CHAPITRE VI ## Reprise de la poursuite pénale ### Article 32 : ...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 46·fr
    ...euxième semestre dans une entreprise publique ou privée, dont l'ac...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 7·fr
    ...ivalent exerçant dans une entreprise de presse et titulaires de la...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 20·fr
    ...**Objet :** Entreprise de travaux publics et particuliers. **Rais...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 6·fr
    ...e de Ben Arous, juge de l'entreprise audit tribunal, - Tarek Braha...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 37·fr
    ...ecte à toutes Sociétés ou entreprises visant le même but. Constit...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 60·fr
    ... ou du sous-sol et toutes entreprises de construction et d'exploit...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 30·fr
    ...Cette société a pour objet l'exploitation d'une entreprise d'insta...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 14·fr
    ...e « Société Immobilière d'Entreprise de Travaux Publics SIEG », pr...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 26·fr
    ...et Entreprise de Recherches et
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 24·fr
    ...Jacques ASSAL prend pour son compte personnel la suite de l'entrep...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 31·fr
    ...Ligne d'intérêt privé autorisée sur les entreprises respectives de...