Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 55·fr
    ...e ordinaire aura lieu le lundi 5 mars 2018 à 10 heures du matin au...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 16·fr
    ...107855 MAM 000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale o...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 36·fr
    ...de la loi susvisée n° 85-12 du 5 mars 1985 leur est applicable par...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 10·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2020 N° 31
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 21·fr
    ...0, Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 6·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 mars 2005
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 25·fr
    ...000/M/A/588286R** En vertu du PV de l'AGE du 15 mai 2006 enregist...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 36·fr
    ... VI » d'une superficie de 464225 m² sis au bord de la route 5BC KM...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 10·fr
    ...Mohamed Fallahi, à compter du 15 mai 1973 - Salem Lamine, à compte...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 21·fr
    ...375 m² environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doit ...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 43·fr
    ...22 et 25 de la loi du 17/04/1995 modifiée par la loi du 15/7/1999 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 10·fr
    ...r valeur boulangère, fixée à 235 m par quintal. C. Pour siocite :...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 12·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires – 5 mai 2012 N° 54
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 42·fr
    ...ce Suivant an contrat daté de 5 mars 2012 enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 11·fr
    ...rous sous le n° D024962015 le 15 mai 2015 il a été constitué une s...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 8·fr
    ...ion et suivi, Vu l'arrêté du 15 mai 1996, fixant le plan de mise ...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 15·fr
    ...de 285 m² et contient trois suites, chaque suite se compose d'une ...
  • Annonces Légales·2022 / N°106·page 18·fr
    ...stance de Ben Arous en date du 5 mai 2022 il a été décidé : Journ...
  • Annonces Légales·2023 / N°032·page 7·fr
    ...onces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 mars 2023 N° 32
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 11·fr
    ...tisanal d'une superficie de 22.5 m² et une partie couverte en bois...