Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 20·fr
    ...La Société Hannibal Lease, en la personne de son représentant léga...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 18·fr
    ...754 Série 1 Case 319, de la Société à Responsabilité limitée sous ...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 6·fr
    ...— Le prix de base à la production du quintal de blé dur, sain, loy...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 25·fr
    ...me ville AC le 16 avril 1971, case 49 folio 12 il a été constitué ...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 52·fr
    ...793, série 4, case 572; de plus, cette même délégation a été dépos...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 14·fr
    ...la surenchère se fera sur la base du prix de départ fixé à cinq ce...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 10·fr
    ...ricoles, destinés à servir de base au calcul des rentes et indemni...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 32·fr
    ...ier 1969 volume 767 série Ter case 191 dont un exemplaire a été dé...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 73·fr
    ... à (25.810,000D) et ce sur la base de la requête en vue de la dist...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 39·fr
    ...à Tunis le 04/03/1986 vol 898 case 558. - Un procès-verbal de sai...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 19·fr
    ...— Le revenu annuel moyen de référence servant de base au calcul de...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 7·fr
    ... 2017, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus p...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 3·fr
    ...les semences et les plants de base pour les produits de multiplica...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 18·fr
    ...an qui y est annexé et sur la base que la mise à prix s'élève à ce...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 14·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Nase Mina Allah », ...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 55·fr
    ...Nabeul RM 24/04 N° 21) au profit de l'AMEN LEASE. - Hypothèque vol...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 26·fr
    ... 1975, volume 812, série bis, case 531. Il appert qu'une société ...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 38·fr
    ...les enchères se feront sur la base d'un prix d'ouverture global de...
  • Journal Officiel·2002 / N°033·page 5·fr
    ...dans le pays d'origine sur la base de dispositions législatives ou...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 43·fr
    ... l'exercice comptable, sur la base du rapport établi à cet effet p...