Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2000 / N°099·page 4·fr
    ...es-fonctions décrivant avec précision les attributions relevant de...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 17·fr
    ...- L'unité de recherche peut être dissoute par décision du ministre...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 4·fr
    ...es, concordantes, graves et précises dont il dispose. L'enfant do...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 19·fr
    ...a notifié sa décision de se retirer du permis "Medjerda", Vu la d...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 18·fr
    ... mesure et l'élaboration des décisions y afférentes, - réaliser le...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 28·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 16·fr
    ...enfants selon les quantités précisées dans ledit acte. - En conséq...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 15·fr
    ...du 29 novembre 2005 et de la décision prise par le juge du registr...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 21·fr
    ...a Société et l'exécution des décisions du Conseil et tels qu'ils s...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 17·fr
    ...2°) Modification de l'article 18 des statuts Il est précisé que l...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 26·fr
    ...1) Approbation de la décision de principe de fusion de la Société ...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 19·fr
    ...tre confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 16·fr
    ...- Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 63·fr
    ...8023 # Avis En vertu de la décision émanante du tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 24·fr
    ...utorisé par procès-verbal de décision collective extraordinaire, e...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 12·fr
    ...n Arous telle qu'elle a été précisée par l'expert Mr Hamza Atallah...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 21·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury du concours, les candidats ne pe...
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 8·fr
    ...jet de l'approbation, Vu sa décision de proroger le délai de cons...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 8·fr
    ...ris appareils d'optique, de précision, de photographie et de ciném...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 36·fr
    ...68 du c.p.c.c, et suite à la décision du juge chargé de distributi...