Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 418 revenant au défendeur dan...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 32·fr
    ...lité des parts indivises leur revenant dans le fonds de commerce s...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 9·fr
    ...t décret qui sommeront le contrevenant de réinvolir les constructi...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 5·fr
    ...vestissements de bénéfices ou revenus; Vu l'arrêté du 19 mars 1965...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 48·fr
    ...7 rue Ali Belhouan à Jendouba Revenant au propriétaire Mr Ali Ben ...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 38·fr
    ...ari loue le fonds de commerce revenant à Mme Siham Belhssan exploi...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 32·fr
    ... juridique de la société pour devenir SARL et par la suite la mise...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 27·fr
    ...Tout autre produit pouvant revenir à la cité nationale sportive co...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 8·fr
    ...un bâtiment revenant au conseil régional du gouvernorat de Béja. L...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 3·fr
    ...Tout l'immeuble revenant au débiteur sais, dit "Chassela", objet d...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 54·fr
    ... le 3 juillet 2006 et qui est devenu définitif de fait de mon appe...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 30·fr
    ...sociales de 25 dinars chacune revenant à Monsieur Mohamed Ouartani...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 37·fr
    ...Les parts indivises, soit 211,222 /7604, revenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 55·fr
    ...Il s'agit des parties à l'indivision, 516.25/590, revenant à Mr Ri...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 19·fr
    ... établie entre les mains du Receveur de l'Enregistrement des Actes...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 10·fr
    ...ce des ristournes qui peuvent revenir à l’intéressé, mais sous déd...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 14·fr
    ...condition que l'intéressé ait reversé dans un délai de six mois, à...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 6·fr
    ...t la perception des impôts et revenus publics à partir du 1er avri...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 4·fr
    ...ls ainsi que le droit au bail revenant de la location du lieu sis ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 23·fr
    ...Les neveux du requérant (enfants de son frère Khelil). Au Nord et ...