Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 57·fr
    ...er le Secteur Touristique et élever le niveau économique et social...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 30·fr
    ...La totalité de l'Immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 40·fr
    ...La mise à prix des parts indivises revenant à Monsieur Hédi Ben Ch...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 30·fr
    ...tion, l'exploitation de tous brevets, marques, procédés de fabrica...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 8·fr
    ...nte d'une décision de justice devenue définitive. Art. 6. — Sous ...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 36·fr
    ...nseil d'administration, de prélever toutes sommes qu'elle juge con...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 51·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la cauti...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 26·fr
    ...de la société «Maria Mer» est devenu à l'avenue Habib Bourguiba, R...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 23·fr
    ...ur réinvestissements exonérés devenus disponibles 7. Affectation d...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 11·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant au débiteur saisi dans l'immeu...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 6·fr
    ...tuée par devant Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 20·fr
    ... sur le restant Dehar El Kous revenant au habous Djemmaa Sidi M'Ha...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 6·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui re...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 38·fr
    ... Maha Barkallah Trabelsi sont devenues gérantes avec responsabilit...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 49·fr
    ...mmeuble objet du T.F n° 81968 devenu après modification n° 7211 Ma...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 34·fr
    ...endu le fonds de commerce lui revenant sis à la rue Kaf EL AGBA à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 22·fr
    ...## SOCIETE TOURISME ET DEVELOPPEMENT **HOTEL DES PYRAMIDES** Soci...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 56·fr
    ...ndiquent en sus de celui leur revenant du fait de l'exercice de le...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 32·fr
    ...Aux termes d'un document remis à Monsieur le Receveur des Actes Ci...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 17·fr
    ...2013T06509SRLB2 --- Société EVER GREEN S.A.R.L MF : 1142619B/A/M...