Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 22·fr
    ...eil d'administration et à la décision des actionnaires réunis en a...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 39·fr
    ...nzel Chaker et route El Ain précisément son entrée se trouve à 70 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 29·fr
    ...1218621/L/A/M/000 Suivant un procès-verbal de la décision collect...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 7·fr
    ...ouba tout le fonds de commerce cis à 10D boulevard de Hadi Cheker ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 19·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 10·fr
    ...trace de transformation; de rancissement ou de moisissure, bien fo...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 19·fr
    ... solde sera réparti selon la décision de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 12·fr
    ...Route de Grombalia Km 5, Béni Khaled Selon décision de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 4·fr
    ...Suivant décision collective des associés qui a été déposé au greff...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 17·fr
    ...Tunis B134582000 Décision à l'origine de l'émission L'assemblée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 17·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent avoir à...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 46·fr
    ... de travail sans conditions précises. - Les étrangers, ne peuvent...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 27·fr
    ...0986137W/A/M/000 Suivant un procès-verbal de la décision collecti...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 30·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 47·fr
    ... du code de la route, Vu sa décision de proroger le délai de cons...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 14·fr
    ...A/M/000/30484B En vertu de la décision du tribunal de 1ère instan...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 25·fr
    ...Décision instantanée rendue par le tribunal de 1ère instance du Ke...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 13·fr
    ...mation du public Suite à la décision de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 43·fr
    ...se à jour des bornes, étant précisé que le terrain, le jour de l'e...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 46·fr
    ... à Sakiet Eddaier km 8 Sfax précisément Route de Rached (Thanit Et...