Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1987 / N°014·page 11·fr
    ...| N° de la parcelle | Nature de la parcelle | Superficie approxima...
  • Journal Officiel·2018 / N°018·page 6·fr
    ...al routier de personnes et de marchandises entre le gouvernement d...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 7·fr
    ...les marchandises désignées par les arrêtés pris en application de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°062·page 29·fr
    ...-type de transport routier de marchandises pour le compte d'autrui...
  • Journal Officiel·2022 / N°063·page 29·fr
    ...-type de transport routier de marchandises pour le compte d'autrui...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 3·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2025 / N°008·page 14·fr
    ...| N° d'ordre au décret d'expropriation | N° de la parcelle sur le...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en 7 parcelles de terre, à caractère ...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 35·fr
    ...Bureau des douanes d'arrivée de la marchandise | | | | Lieu ...
  • Journal Officiel·1995 / N°062·page 5·fr
    Nature de la parcelle : T. nue - T. nue - T. nue Superficie total...
  • Journal Officiel·2006 / N°098·page 8·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 61·fr
    Ministère de l'Equipement # Tableau Parcellaire Tableau rectific...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 15·fr
    ...c) matières consommées dans la production des marchandises importé...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 52·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Foncière...
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 54·fr
    ...Parcelle 1 : 12380 m² complantée de 33 pieds d'oliviers 3 lignes d...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 7·fr
    ...| COLIS B1 | | DESIGNATION DES MARCHANDISES | POIDS REUT (kg) ou...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 8·fr
    ...— Toute demande d'autorisation de mise sur le marché d'un médicame...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 20·fr
    ...— Transport sur parcours difficiles : La partie du trajet effectu...
  • Journal Officiel·2017 / N°066·page 2·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 29·fr
    ...T.F 4346 (Parcelle n° 350) Est : T.F 43612 (Parcelle n° 337) Ouest...