Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
159 819 résultats pour ""EMP""
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 13·fr
    ...- Qu'il prévienne son employeur ; - Qu'il fournisse dans les 48 he...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 14·fr
    ...ents temporaires appartenant aux communes et occupant un emploi de...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 14·fr
    ...Chaque obligation souscrite dans le cadre du présent emprunt porte...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 145·fr
    ...Le taux de remplissage ne doit pas dépasser 90 %. Les fûts pesant...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 6·fr
    ...1) L'emploi. 2) Le transport. 3) Le commerce. 4) La culture. 5) L'...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 6·fr
    ...L'employeur ou l'un des ses préposés, doit dans les soixante douze...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 39·fr
    ...- 2 Exemplaires des statuts. - 2 Exemplaires de la déclaration de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 27·fr
    Dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 15·fr
    ...deux exemplaires des PV de l'AGO ont été déposés au greffe du trib...
  • Journal Officiel·2000 / N°037·page 15·fr
    ...– Les montants des crédits de paiement couverts par les emprunts e...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 12·fr
    ...e tunisienne de l'emploi et des bureaux de l'emploi qui en relevan...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 21·fr
    ...- de nommer monsieur Hatem FOURATI administrateur en remplacement ...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 9·fr
    ...1 employé) 105 au lieu de 605. VI — Autres zones non érigées en c...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 8·fr
    ...— Cet emprunt est exclusivement affecté à l'éclairage public. Il ...
  • Annonces Légales·2016 / N°098·page 23·fr
    ...- Nomination de Mme Fattoum Attia Gérante de la société en remplac...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 14·fr
    ...Les dispositions du présent chapitre ne s'appliquent pas aux emplo...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 23·fr
    ...P.T.T.) et occupant un emploi permanent de la loi des cadres; Vu ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 11·fr
    ...Les types créés seront employés également pour le timbrage à l'ext...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 23·fr
    ...--- ## MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 5·fr
    ...# MINISTERE DE L'INTERIEUR # EMPRUNTS Décret n° 73-218 du 15 mai...