Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
204 995 résultats pour ""ERT""
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 56·fr
    ...92, rue Jugurtha - 1002 Tunis En vertu de la décision n° 584 rend...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 12·fr
    ...2022T00895DIVD2 ## Déclaration de perte de titre de propriété Mm...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 51·fr
    ...Le débiteur saisie est propriétaire de l'immeuble saisi en vertu d...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 24·fr
    ...1°) du montant des transferts de fonds en francs français ou en de...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 14·fr
    ...2024R01633DIVD2 ## Perte d'un acte de propriété Mr Aymen Ben Taw...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 4·fr
    ...es du 22 août 2019, portant ouverture du concours interne sur doss...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 2·fr
    ...es du 18 août 2009, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 6·fr
    contre Etablissement Mohamed Ben Khemais Hachad en vertu de quoi e...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 39·fr
    ...2018N01141FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 34·fr
    ...Certifié conforme : l'Administrateur de l'I.O.R.T.
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 59·fr
    ...2) Un certificat attestant que vous êtes en règle au regard de la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 32·fr
    ...Mise à prix d'ouverture : Vingt cinq mille cent quarante huit dina...
  • Annonces Légales·2018 / N°076·page 13·fr
    ...122 cité El Hana 7000 Bizerte Matricule fiscal : 000/M/A/1573104/...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 48·fr
    ...Un hall couvert de zinc d'une superficie de 440m². 6- une constru...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 49·fr
    ...2013T01180VEPA2 ### Avis d'ouverture de la procédure de règlement...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 36·fr
    ...2015W00356FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·2017 / N°001·page 16·fr
    ...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par arrêté du ministre ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 21·fr
    ...2021R01680VEPA2 ## Avis aux créanciers ### Avis d'ouverture de p...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 25·fr
    # Gouvernorat de Bizerte 18. — Le bornage provisoire de la propri...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 18·fr
    ...Siège Social 113, Avenue de la Liberté - Tunis Messieurs les acti...