# Responsabilités du Conseil d'administration et des responsables ...

...Monsieur Abdelfateh Fatnassi, administrateur conseillé de l'éducat...

# CONSTITUTION DE SOCIETES ## Sociétés anonymes ### Constitution...

...Monsieur Ali Zaïen, administrateur conseiller, est chargé des fonc...

...4°) — Nomination dans le Conseil. 5°) — Questions diverses. Les ...

Vu le décret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ...

- Sarra Ines Mechria, juge cantonal de Ksour Essef, conseiller à l...

...Monsieur Mabrouk Hanzouli, administrateur conseiller, est chargé d...

...Faire toutes opérations de travaux publics, de constructions de bâ...

...— Ministère des Finances | DIMINUTIONS | MONTANT | AUGMENTATIONS...

...— L'Inspecteur Principal des Télécommunications et Signalisations ...

...— Il est créé un conseil consultatif dénommé conseil islamique sup...

...— Cotisations - Prestations : a) Assiette de cotisation; En plus...

# Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Procès-verb...

...Le Ministre des Transports et des Communications, Vu la loi n° 83...

...- Mustapha Chérif Conseiller à la Cour d'Appel du Kef, Conseiller ...

...59 - Le Conseil national est composé des membres du Conseil de l'O...

...Monsieur Mohamed Salah El Adeb est chargé des fonctions de délégué...

MINISTERE DE L'AGRICULTURE # NOMINATIONS Par décret n° 92-2092 d...

...Monsieur Lazaar Sediri, administrateur conseiller de l'éducation, ...