Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 995 résultats pour ""S SECR""
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 10·fr
    ...re des affaires étrangères, les secrétaires du chiffre des affaire...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 5·fr
    ...— Les Secrétaires d'Etat à la Présidence, à la Défense Nationale e...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 15·fr
    ...oncours pour le recrutement des Secrétaires d'Etablissement tel qu...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 13·fr
    ...6 - Les ministres et les secrétaires d'État sont chargés, chacun e...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 3·fr
    ...--- ## COMITE D'ENTREPRISE Par arrêté des Secrétaires d'Etat au ...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 7·fr
    ... du 8 juin 1959, autorisant les Secrétaires d'État à déléguer leur...
  • Journal Officiel·2000 / N°023·page 4·fr
    ...autorisant les ministres et les secrétaires d'État à déléguer leur...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 2·fr
    ...la Constitution, Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à la Présidence...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 25·fr
    ...es effectués pour le compte des Secrétariats d'État à la Présidenc...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 4·fr
    ...— Les Secrétaires d'Etat à l'Intérieur, au Plan et à l'Economie Na...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 6·fr
    ...Les secrétaires généraux de gouvernorat dont les noms suivent sont...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 10·fr
    ...n article 2 § 3; Vu l'avis des Secrétaires d'État au Plan et à l'...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 5·fr
    ...— Le Premier ministre, les ministres et les secrétaires d'Etat son...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 2·fr
    ...du 4 avril 1960; Vu l'avis des Secrétaires d'État à l'Intérieur e...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 4·fr
    ...— Seuls, les Secrétaires de Police, les Inspecteurs de Police et l...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 5·fr
    ...— Les Secrétaires d'Etat au Plan et aux Finances et à l'Agricultur...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 14·fr
    ...24 avril 2006 susvisé parmi les secrétaires de presse ou les fonct...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 14·fr
    ...atégories de fonctionnaires des Secrétaires d'Etat au Plan et aux ...
  • Journal Officiel·2003 / N°050·page 7·fr
    ...- Peuvent participer au concours interne, les secrétaires du chiff...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 4·fr
    ...— Les Secrétaires d'Etat à la Présidence, à la Justice et à l'Inté...