190 020 résultats pour ""SIT""
- Journal Officiel·2013 / N°001·page 44·fr...uisition de matériels roulants | 1 150 000 | | | | - Acquisition...
- Journal Officiel·2004 / N°074·page 24·fr...Le Dépositaire en informe immédiatement toutes les Parties contrac...
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 26·fr...L'immeuble se trouve situé à Gabès, conformément aux indications d...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 48·fr...--- ## GOUVERNORAT DE GABES Suivant réquisition N° 63498 déposée...
- Journal Officiel·1979 / N°044·page 10·fr...La limite part du point A situé à l'intersection des deux routes :...
- Journal Officiel·2017 / N°013·page 32·frLe dispositif de protection doit intégrer au moins les fonctions d...
- Journal Officiel·1975 / N°010·page 33·fr...L'immeuble se trouve situé à Gabès, conformément aux indications d...
- Journal Officiel·1978 / N°078·page 53·fr...L'immeuble se trouve situé à Tunis Ras-Tabla, conformément aux ind...
- Journal Officiel·2002 / N°069·page 8·fr...Le président de l'université concernée peut, sur proposition du di...
- Journal Officiel·1975 / N°038·page 24·fr...L'immeuble se trouve situé à Hiboun, Mahdia, Gouvernorat de Mahdia...
- Journal Officiel·2004 / N°079·page 12·fr...Et en application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du déc...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 33·fr...L'immeuble se trouve situé à Sfax, route de Menzel Chaker, km 1.50...
- Journal Officiel·1990 / N°006·page 8·fr...Du point C situé sur la piste oued El Merja, la limite suit la pis...
- Journal Officiel·2018 / N°102·page 27·fr...En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-135...
- Journal Officiel·1961 / N°031·page 5·fr...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...
- Journal Officiel·1989 / N°044·page 10·fr...Les acquisitions sont obligatoirement effectuées dans deux exposit...
- Journal Officiel·1969 / N°001·page 28·fr...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...
- Journal Officiel·1977 / N°085·page 55·fr...L'immeuble se trouve situé à Midoun à Djerba conformément aux indi...
- Journal Officiel·1964 / N°056·page 10·fr...L'immeuble se trouve situé à Sidi Dahar (Cheikhat de Bou-Arkoub), ...
- Journal Officiel·1970 / N°006·page 26·fr...## TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ### REQUISITION N° 58.477 ### ...