Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 44·fr
    ...uisition de matériels roulants | 1 150 000 | | | | - Acquisition...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 24·fr
    ...Le Dépositaire en informe immédiatement toutes les Parties contrac...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gabès, conformément aux indications d...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 48·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DE GABES Suivant réquisition N° 63498 déposée...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 10·fr
    ...La limite part du point A situé à l'intersection des deux routes :...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 32·fr
    Le dispositif de protection doit intégrer au moins les fonctions d...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gabès, conformément aux indications d...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 53·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis Ras-Tabla, conformément aux ind...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 8·fr
    ...Le président de l'université concernée peut, sur proposition du di...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Hiboun, Mahdia, Gouvernorat de Mahdia...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 12·fr
    ...Et en application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du déc...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax, route de Menzel Chaker, km 1.50...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 8·fr
    ...Du point C situé sur la piste oued El Merja, la limite suit la pis...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 27·fr
    ...En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-135...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 5·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 10·fr
    ...Les acquisitions sont obligatoirement effectuées dans deux exposit...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 55·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Midoun à Djerba conformément aux indi...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 10·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sidi Dahar (Cheikhat de Bou-Arkoub), ...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 26·fr
    ...## TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ### REQUISITION N° 58.477 ### ...