Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 7·fr
    ...A la date du 28 Novembre 1959, le sieur Mohamed ben El Abassi ben ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 5·fr
    ...Dhabbi El-Abassi, Juge Cantonal de Sfax, Substitut du Procureur de...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 22·fr
    ...re 1974 Salem Brahim Khelifa Habassi Abdellaoui, à compter du 1er ...
  • Annonces Légales·2025 / N°070·page 10·fr
    ...AMOR B EL MABROUK | BT SALAH ABBASSI MONGIA | | BACHA M'HAMED | ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 81·fr
    ... connue sous le nom de « Café Abassia », conformément aux indicati...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 12·fr
    ...Le calcul de l'indemnité de licenciement aura pour base la rémunér...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 43·fr
    ...L'enchère se fait sur la base du prix d'adjudication évalué à cent...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 19·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mohamed Ali Abbas Adjo...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 8·fr
    ...ter du 1ᵉʳ octobre 1964 Mongi Abassi, à compter du 1ᵉʳ octobre 196...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 30·fr
    ...si que le plus haut et le plus bas des cours cotés sur chaque vale...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 18·fr
    ... opérations de contrôle sur la base d'une attestation de contrôle ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 6·fr
    ... MME INES SOEZ | EBRARSEM M ABBAS | MME HAMDI DHOCHIA EP AOUF | T...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 3·fr
    ...es réfactions calculées sur la base des barèmes fixés aux articles...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 6·fr
    ...Ils sont rangés à l'échelon correspondant au traitement de base im...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 10·fr
    ...Abbas Souad, à compter du 1er juillet 1959. Saedani Dalib, à compt...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ...Monsieur Abderrahman El Basti et Monsieur Jacques Schoeff, agissan...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 17·fr
    ...ssance en intérêts, servant de base pour les besoins de la cotatio...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 12·fr
    ...Château de Coblucq par Arzacq (Basses-Pyrénées), ont vendu à Monsi...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 30·fr
    ...nopoles, rues de Dixmude, de Sébastopol, d'Odesa et de Rothondes, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...1973 de Maître Mohamed Borni Habassi, Huissier à Tunis. 2°) Des d...