Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 41·fr
    ...Le Président Directeur Général N° B-1520 Suivant décision de l'A...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 48·fr
    ...104.208.000 sans les frais suite à la décision du tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 24·fr
    ... Enkhilet, km 3 – Ariana et précisément à l'avenue Fathi Zouhaier ...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 13·fr
    ...Les questions ayant une incidence sur la décision de vote donneron...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 5·fr
    ...Cette décision ne cessera d'effet que lorsque le contrevenant aura...
  • Journal Officiel·2021 / N°073·page 6·fr
    ...« la décision relative à ce cas n'a pas fait l'objet de publicatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 10·fr
    ...B131011999 En vertu de la décision de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 26·fr
    ...N° B-537 ## MODIFICATION Suivant procès-verbal de décision colle...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 38·fr
    ...ique - TUNIS En vertu d'une décision collective en date du 20 mai...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 10·fr
    ... l'état du marché ou par les décisions prises en exécution de la r...
  • Journal Officiel·1982 / N°056·page 14·fr
    ...6 1 26, l'Assemblée Générale Extraordinaire a pris les décisions s...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 41·fr
    ... Sidi Mansour km 15 Sfax et précisément à 750 mètres de ladite rou...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 24·fr
    ...ctionnaires ont approuvé les décisions suivantes : - La cessation...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 15·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 12·fr
    ...de l'intérieur de toutes ses décisions. Art. 13. - Dans le cas où...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 26·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 12·fr
    ...2004G2869SRLB2 Précision Médicale & Scientifique "P-M-S" Su...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 3·fr
    ...e du 15 novembre 1960, d'une décision au fond. Tunis, le 31 octob...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 9·fr
    ...atiques Monastir - SARL Par décision d'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 24·fr
    ...- Préciser la deuxième résolution de l'assemblée générale extraord...